AlfredOSMentions légalesConfidentialitéCGU
Informations légales

Mentions légales

Informations relatives à l’éditeur, au directeur de publication, à l’hébergeur et aux moyens de contact d’Alfred OS.

Dernière mise à jour : 1er juin 2026
Modèle à faire valider par un juriste avant mise en production

Ce document est un gabarit générique fourni à titre indicatif. Il comporte des champs à compléter entre crochets et ne constitue pas un avis juridique. Faites le relire et adapter par un professionnel du droit avant toute publication.

01

Éditeur

Le site et la plateforme Alfred OS sont édités par :

Dénomination[raison sociale]
Forme juridique[SAS/SASU/EURL/autre]
Capital social[montant]
Siège social[adresse complète]
SIREN/SIRET[numéro]
RCS[ville et numéro]
TVA intracommunautaire[numéro ou non applicable]
Contact[contact@alfred.example]
02

Directeur de publication

Nom[nom prénom]
Fonction[représentant légal]
03

Hébergeur

Hébergeur application[Vercel / autre]
Adresse hébergeur[adresse]
Région de déploiement[Union européenne / cdg1 si confirmé]
Base de données[Supabase / région à confirmer]
Paiement[Stripe]
04

Propriété intellectuelle

La marque Alfred OS, les interfaces, textes, logos, composants, documentations et éléments graphiques sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite, sauf autorisation écrite ou exception légale.

05

Signalement

Pour toute demande légale, confidentialité, sécurité ou contenu : [contact légal]. Pour signaler une vulnérabilité : [security@alfred.example].

Alfred OS · le poste de commande au-dessus de tous les modèles.← Retour à l’accueil