Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente encadrent les offres payantes Alfred OS : abonnements, crédits, services d’assistance, Client Rooms et prestations associées.
Ce document est un gabarit générique fourni à titre indicatif. Il comporte des champs à compléter entre crochets et ne constitue pas un avis juridique. Faites le relire et adapter par un professionnel du droit avant toute publication.
Vendeur
Le Service est commercialisé par [raison sociale], [forme sociale], au capital de [capital social], immatriculée au [RCS] sous le numéro [SIREN], dont le siège est situé [adresse].
Offres
- Offre gratuite ou démonstration : fonctionnalités limitées, sans garantie de disponibilité.
- Abonnement SaaS : accès à Alfred OS selon le plan choisi.
- Crédits IA : unités de consommation permettant de lancer certaines actions ou agents.
- Client Rooms et Agency OS : espaces client, suivi de livrables, milestones et validations.
- Services assistés ou managed service : prestations humaines optionnelles, sur devis ou bon de commande.
Prix et taxes
Les prix applicables sont ceux affichés au moment de la commande ou indiqués dans le devis. Ils sont exprimés en [devise] et s’entendent [HT/TTC selon cible B2B/B2C]. Les taxes applicables sont calculées conformément à la réglementation en vigueur.
Commande et paiement
- La commande devient ferme après validation du récapitulatif et paiement ou signature du devis.
- Les paiements sont traités par Stripe ou tout autre prestataire de paiement indiqué.
- Pour les projets client, un acompte ou une milestone peut être exigé avant exécution.
- Les livrables finaux peuvent être conditionnés au paiement du solde.
Abonnements et renouvellement
Sauf mention contraire, les abonnements se renouvellent automatiquement à chaque période de facturation. Le client peut résilier depuis son espace de gestion ou en contactant [adresse support]. La résiliation prend effet à la fin de la période payée en cours, sauf disposition contraire.
Crédits IA
Les crédits IA servent à mesurer et limiter certaines consommations. Ils ne constituent pas de la monnaie électronique. Les règles d’expiration, de report, de remboursement et de dépassement doivent être précisées dans l’offre : [politique crédits].
Droit de rétractation
Pour les clients consommateurs, les règles relatives au droit de rétractation doivent être adaptées selon la nature du service numérique, le début d’exécution et le consentement recueilli. Clause à faire valider par conseil juridique : [régime B2C/B2B].
Retards, incidents et remboursement
Les incidents de paiement peuvent entraîner la suspension de l’accès aux fonctionnalités payantes. Les demandes de remboursement sont examinées conformément à la politique commerciale publiée ou au devis signé : [politique remboursement].
Livrables et validation
Les livrables produits avec Alfred OS sont soumis à validation humaine. Lorsque des milestones sont utilisées, chaque validation peut déclencher la poursuite du projet, une facturation ou une livraison selon le périmètre accepté.
Responsabilité
Alfred OS est un outil d’assistance, d’orchestration et de production. Le client reste responsable des décisions, publications, mises en production, paiements et usages qu’il valide. Les plafonds et exclusions de responsabilité doivent être adaptés au modèle commercial : [plafond responsabilité].